Registres légaux - Livre de Compte
Registres juridiques, administratifs et comptables
Pour satisfaire vos besoins, Ventes-Pro vous présente différents types de Registres légaux et juridiques, de Livres de police et de Registres réglementaires, Cahiers administratifs et Livres de compte pour une société (SARL, SAS, SCI, etc), une auto-entreprise, un commerce, une association, une agence immobilière ou une administration.
- Registre du Personnel et des Stagiaires ELVE 1464
Référence : AS02-1464
Registre unique du Personnel et Stagiaires.
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Inscription des entrées et des sorties.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Piqûre 48 pages imprimées.
Référence ELVE 1464. - Registre Dangers graves et Imminents CSE : ELVE 1465
Référence : AS02-1465
Registre de l'Inspection du travail et du Comité Social et Économique.
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Cahier des Dangers graves et Imminents.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre ELVE 1465. - Registre de contrôle technique et sécurité : ELVE 1469
Référence : AS02-1469
Registre des contrôles de l'hygiène et à la sécurité du travail dans l'entreprise.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 220 x 280 mm - horizontal.
Piqûre 20 pages.
Référence : ELVE 1469. - Registre CSE - Délégués du personnel : ELVE 1470
Référence : AS02-1470
Registre des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE).
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Format : 320 x 250 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre ELVE 1470. - Auto-Entrepreneur Facture - Carnet 210 x 297 mm EXACOMPTA autocopiant Dupli
Référence : AM03-13291E
Facturier de feuilles autocopiantes dupli.
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Modèle : Facture Auto-entrepreneur.
Titre : Micro-entrepreneur.
Mention que la TVA n'est pas applicable.
Carnet de 50 feuillets numérotés en 2 exemplaires.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Modèle Exacompta 13291E. - Registre Alertes pour la Santé publique et Environnement ELVE
Référence : AS02-1472
Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement dans l'entreprise.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 48 pages.
Référence : ELVE 1472. - Registre des Alertes pour Santé publique et Environnement : EXACOMPTA
Référence : AS03-6613
Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'Environnement dans l'entreprise ou l'établissement.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6613E. - Registre Assemblées Générales et PV - 100 feuillets
Référence : AR12-AG100
Registre juridique pour Procès-verbal.
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Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
100 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.3% de réduction du 01/05/2024 au 31/05/2024*.
(*) Prix indiqué déjà remisé.
11.29 € HT
qté HT TTC 150 9,94 € 11,93 € 100 10,29 € 12,35 € 50 10,62 € 12,74 € 1 10,95 € 13,14 € - Registre Assemblées Générales - 50 feuillets
Référence : AR12-AG50
Registre juridique pour Procès-verbal.
En savoir plus
Modèle : Assemblées Générales.
Obligatoire pour Association et Société.
Classeur avec 4 anneaux.
50 feuillets numérotés.
Page de garde neutre à parapher.qté HT TTC 150 10,24 € 12,29 € 100 10,58 € 12,70 € 50 10,91 € 13,09 € 1 11,25 € 13,50 € 13,50 € 11,25 € À partir de 12,29 € - Registre des Mouvements de Titres SAS et SA
Référence : AR12-SA297
Registre de Mouvements des actions.
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Pour les Acquisitions et les Cessions.
Pour une SA, SAS, etc.
Modèle : Mouvement de Titres.
Piqûre 40 pages.
Format : 297 x 210 mm - A4.10% de réduction du 01/05/2024 au 31/05/2024*.
(*) Prix indiqué déjà remisé.
20.39 € HT
qté HT TTC 60 15,38 € 18,46 € 20 16,67 € 20,00 € 5 17,59 € 21,11 € 1 18,35 € 22,02 €