Registres légaux - Livre de Compte
Registres juridiques, administratifs et comptables
Pour satisfaire vos besoins, Ventes-Pro vous présente différents types de Registres légaux et juridiques, de Livres de police et de Registres réglementaires, Cahiers administratifs et Livres de compte pour une société (SARL, SAS, SCI, etc), une auto-entreprise, un commerce, une association, une agence immobilière ou une administration.
- Registre RGPD Traitements des données personnelles : ELVE
Référence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
En savoir plus
Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP : ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
En savoir plus
Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre de Vidéo protection : ELVE
Référence : AF02-46007
Registre de suivi des Vidéo surveillances.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Cahier de 104 pages.
Référence : ELVE 46007. - Carnet de Contrôle des conducteurs de transports routiers ELVE
Référence : AB02-27
Livret individuel de contrôle pour les convoyeurs et conducteurs de transports routiers.
En savoir plus
Conforme Cerfa 47-0100
Format : 150 x 110 mm.
Carnet de 32 pages.
Référence : ELVE 27. - Carnet d'entretien - Véhicules de transports de marchandises ELVE
Référence : AB02-28
Livret d'entretien pour véhicules de transports de marchandises.
En savoir plus
Conforme à la législation en vigueur.
Piqûre 32 pages.
Format : 210 x 130 mm.
Référence : ELVE 28.qté HT TTC 100 8,19 € 9,83 € 50 8,79 € 10,55 € 20 9,39 € 11,27 € 1 9,99 € 11,99 € 11,99 € 9,99 € À partir de 9,83 € - Carnet de maintenance - Appareil de levage et manutention ELVE
Référence : AB02-29
Livret d'entretien pour chariot élévateur, appareil de levage et de manutention.
En savoir plus
Conforme à l'arrêté du 2 mars 2004.
Piqûre 32 pages.
Format : 210 x 130 mm.
Référence : ELVE 29.qté HT TTC 150 8,92 € 10,70 € 50 9,81 € 11,77 € 20 10,48 € 12,58 € 1 11,15 € 13,38 € 13,38 € 11,15 € À partir de 10,70 € - Registre des Décès : ELVE
Référence : AF02-1701
Registre des Décès pour les hôpitaux, les maisons de retraite ou établissements médico-sociaux.
En savoir plus
Livre relié et toilé.
100 pages - 3 avis de Décès par page.
Format : 250 x 320 mm.
Registre ELVE 1701. - Registre Résultat évaluation de risques professionnels : ELVE 1466
Référence : AS02-1466
Registre des évaluations des risques professionnels (ERP) pour la Santé et la Sécurité des salariés.
En savoir plus
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1466. - Registre Evaluation de risques professionnels (ERP) : ELVE 9423
Référence : AS02-9423
Registre des évaluations des risques professionnels.
En savoir plus
Conforme à l'article R230-1 du Code du travail.
Format : 250 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 80 pages.
Référence : ELVE 9423.qté HT TTC 1 36,18 € 43,42 € 43,42 € 36,18 € - LIC - Livret de contrôle conducteurs de transports routiers EXACOMPTA
Référence : AB03-5070E
Livret de contrôle des Conducteurs de transports routiers (Camions).
En savoir plus
Feuillets journaliers de mouvements des chauffeurs.
Format : 150 x 107 mm.
Modèle conforme Cerfa 47-0100.
Référence : Exacompta 5070E.